Règlement
I. La Charte
1. Définition
La Charte est l'ensemble des règles qui régissent notre site. Etre membre
de GalactiKa est un privilège et non un droit. Nous nous réservons le droit
de retirer ce privilège à tout moment et à tout utilisateur. La Charte peut-être
modifié à tout moment par l'un des administrateurs du site.
2. Règle de conduite
GalactiKa est un site de communication entièrement gratuit sur lequel vous
pouvez communiquer en toute liberté et en toute sécurité. Cependant la
liberté qui vous est octroyée est délimitée par la loi française (que vous devez
absolument respecter) et par notre Charte.
Les règles de courtoisie élémentaires sont de rigueur. N'oubliez pas que la personne
à qui vous vous adressez est aussi un être humain, et de ce fait mérite
le respect qui doit vous être réciproquement donné. Ne vous croyez pas à
l'abris des représailles légales ; votre identité peut être révélée aux autorités
compétentes si une plainte vous concerne. Soyez aussi respectueux sur Internet
que dans la vie réelle.
3. Interdicitions
Avant toute chose, rappelez-vous bien que la loi française doit être respectée !
Toute entorse à l'une des règles de la Charte peut aboutir à des poursuites judiciaires.
- Consulter, afficher, télécharger ou transmettre tout contenu qui serait contraire
à la loi en vigueur en France est interdit.
- Envoyer ou transmettre par mail ou de toute autre manière tout contenu illégal,
nuisible, haineux, raciste, fasciste, homophobe, menaçant, abusif, diffamatoire,
constitutif de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou autrement
répréhensible, est interdit.
- Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle, ainsi que les marques
déposées en France doivent être respectées.
- Il est strictement interdit de faire du SPAM sur ou pour GalactiKa et ce,
quelque soit la méthode.
- Envoyer par tout moyen de la publicité ou SPAM pour tout réseau IRC
(ou autre système de chat) est interdit.
- Le flood est interdit : il est inutile de poster plusieurs message l'un à
la suite de l'autre, sur le forum, sur le livre d'or ou encore sur les messageries
privées des membres.
- Les tentatives de piratage de notre site, base de données sont interdites !
- La divulgation d'informations privées telles que des coordonnées
postales, téléphoniques ou adresses e-mail, est interdite sur les moyens de
communications publiques du site. Merci de respecter la confidentialité des
informations nominatives et personnelles.
- Les moyens de communiquer sont nombreux : lorsqu'il y a une interdiction,
tous les moyens sont concernés.
4. Résponsabilité du site GalactiKa
GalactiKa décline toute responsabilité dans les propos échangés sur son site,
dans les comportements des utilisateurs qui utilisent nos services, et dans
les éventuels échanges de fichiers. Chaque utilisateur est entièrement responsable
de ses actes. En cas de plainte des autorités légales (à savoir la Justice Française),
GalactiKa se réserve le droit de divulguer toute information à ces
dernières afin que les responsables d'actes répréhensibles par la loi
ne puissent mettre en danger l'équipe de GalactiKa.
GalactiKa fait tout son possible pour éviter tout débordement et acte illégal sur son
site. Etant une association loi 1901 à but non lucratif ayant peu de moyens,
que ce soit financiers ou en terme de ressources humaines
(constitués uniquement de bénévoles), GalactiKa ne peut assurer
une modération complète des propos qui sont tenus sur le site ou ailleurs.
5. Juridiction de notre Charte
Notre Charte doit obligatoirement être respectée sur l'ensemble du site GalactiKa.
II. La Nétiquette
1. Définition
La Nétiquette est l'ensemble des règles qui régissent notre réseau. Il s'agit
des Conditions Générales d'Utilisation. L'utilisation de nos services est un
privilège et non un droit. Nous nous réservons le droit de retirer ce privilège
à tout moment et à tout utilisateur. La Nétiquette peut être modifiée à tout
moment par l'un des Administrateurs du réseau.
2. Règles de conduite
GalactiKa est un réseau de communication entièrement gratuit sur lequel vous pouvez
parler en toute liberté et en toute sécurité. Cependant la liberté qui vous est
octroyée est délimitée par la loi française (que vous devez absolument respecter)
et par notre Nétiquette.
Les règles de courtoisie élémentaires sont de rigueur. N'oubliez pas que la personne
à qui vous vous adressez est aussi un être humain, et de ce fait mérite le respect
qui doit vous être réciproquement donné. Ne vous croyez pas à l'abris des représailles
légales ; votre identité peut être révélée aux autorités compétentes si une plainte
vous concerne. Soyez aussi respectueux sur Internet que dans la vie réelle.
3. Interdictions
Avant toute chose, rappelez-vous bien que la loi française doit être respectée !
Toute entorse à l'une des règles de la Nétiquette peut aboutir à des poursuites
judiciaires, même sur le t'chat.
- Consulter, afficher, télécharger ou transmettre tout contenu qui serait contraire
à la loi en vigueur en France est interdit.
- Télécharger, envoyer ou transmettre par IRC ou de toute autre manière tout
contenu illégal, nuisible, haineux, raciste, fasciste, homophobe, menaçant,
abusif, diffamatoire, constitutif de harcèlement, non respectueux de la
vie privée d'autrui, ou autrement répréhensible, est interdit.
- Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle, ainsi que les marques
déposées en France doivent être respectées.
- Il est strictement interdit de faire du SPAM sur ou pour GalactiKa et ce,
quelque soit la méthode.
- Envoyer par tout moyen de la publicité ou SPAM pour tout réseau IRC
(ou autre système de chat) est interdit.
- Le flood est interdit : il est inutile d'envoyer à répétition du texte ou
tout autre type de données, et ce vers un utilisateur, un canal, un serveur,
un service ou un robot. Des systèmes automatiques de sécurité veilleront au
respect de ces conditions, et les opérateurs ont la capacité d'y mettre un terme.
- Les vols de pseudos et de canaux (par TakeOver ou TakeUnder) sont interdits.
- Toute usurpation d'identité sera sanctionnée, y compris usurpation d'IP
(proxy, spoof, ...).
- Les tentatives de piratage de nos serveurs, services, robots ou tout
autre système, sont interdites.
- Les contournements de ban, kline, gline, akill, shun, zline, gzline,
ignore, silence... sont interdits.
- La divulgation d'informations privées telles que des coordonnées postales,
téléphoniques ou adresses e-mail, est interdite sur les canaux publics. Merci de respecter
la confidentialité des informations nominatives et personnelles.
- GalactiKa est un réseau de dialogue en direct et non d'échange de fichiers : les
serveurs de fichiers publics sont donc interdits.
- Il est interdit de lancer plus de 3 sessions IRC sur notre réseau.
Nos systèmes de sécurité régulent automatiquement les sessions.
Si vous avez besoin d'un plus grand nombre de sessions possibles en
provenance de la même adresse IP, et si vous disposez d'une adresse
IP fixe (et seulement dans ce cas précis), il nous est possible d'ajouter
une exception : envoyez les raisons, le nombre souhaité et l'e-mail de contact
(nécessaire en cas d'abus) par notre formulaire de contact.
N'oubliez pas de nous indiquer l'adresse IP. Si des informations sont
manquantes ou si l'adresse IP n'est pas fixe, votre demande ne sera pas traitée.
- Il est interdit d'enregistrer plus de 10 canaux par personne, plus de
1 groupe de nicks par personne, et plus de 16 nicks par groupe de nicks
(exception faite des robots). Le partage de nicks et de groupes
entre différents individus est très fortement déconseillé. En cas de problème,
nous n'agirons pas si vous avez volontairement donné votre mot de passe : ce
dernier doit absolument rester privé et secret. Nous vous rappelons que nos
services sont gratuits et que nous ne pouvons permettre à nos utilisateurs
de les surcharger inutilement, ou de pratiquer du cybersquatting. Les
pratiques égoïstes et abusives de ce genre seront sanctionnées.
- Les moyens de communiquer sont nombreux : lorsqu'il y a une interdiction,
tous les moyens sont concernés. Il est par exemple interdit
de tenir des propos racistes en public et en privé : messages, DCC, topic,
nick, mode, CTCP, invite, knock, part, quit... Cela s'applique à toutes les interdictions.
4. Résponsabilité du réseau GalactiKa
GalactiKa décline toute responsabilité dans les propos échangés sur son réseau,
dans les comportements des utilisateurs qui utilisent notre service, et
dans les éventuels échanges de fichiers. Chaque utilisateur est entièrement
responsable de ses actes. En cas de plainte des autorités légales
(à savoir la Justice Française), GalactiKa se réserve le droit de divulguer
toute information à ces dernières afin que les responsables d'actes
répréhensibles par la loi ne puissent mettre en danger l'équipe de GalactiKa.
GalactiKa n'héberge en aucun cas les dialogues qui se déroulent sur son réseau.
Aucun fichier ne transite par l'intermédiaire de notre réseau
(les éventuels échanges de fichiers se font directement d'un client à l'autre).
GalactiKa fait tout son possible pour éviter tout débordement et acte
illégal sur son réseau. Etant une association loi 1901 à but non lucratif ayant
peu de moyens, que ce soit financiers ou en terme de ressources humaines
(constitués uniquement de bénévoles), GalactiKa ne peut assurer une
modération complète des propos qui sont tenus sur le réseau IRC ou ailleurs.
GalactiKa s'engage à faire respecter sa Nétiquette sur ses canaux officiels.
Les canaux privés sont sous l'unique responsabilité de leur fondateur
et doivent impérativement se conformer à notre Nétiquette.
5. Processus automatiques de sécurité
Toute connexion à notre réseau IRC engendre des vérifications (scans) de ports
de votre ordinateur de la part de nos systèmes de sécurité. Ces systèmes ont
pour mission de protéger le réseau contre d'éventuelles attaques à
votre insu, et donc de vous protéger. Si vous ne désirez pas que
vos ports soient vérifiés, veuillez ne pas vous connecter à notre réseau : ce
processus est obligatoire et automatique.
6. Juridiction de notre Nétiquette
Notre Nétiquette doit obligatoirement être respectée sur l'ensemble du réseau
GalactiKa et de ses canaux (officiels ou privés). Veuillez noter que
les canaux privés peuvent également avoir des compléments à notre Nétiquette.
Le réseau GalactiKa n'interviendra jamais dans un conflit sur un canal privé,
sauf manquement à notre Nétiquette.
Malgré ces quelques contraintes toute l'équipe de GalactiKa
vous souhaite un bon moment parmis nous.